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napoleon

Le cadastre napoléonien

de BRAINANS

(1834)

section-c1-village

Un peu d'histoire

Le cadastre parcellaire, communément appelé « napoléonien », a été institué par la loi du 15 septembre 1807. Napoléon voulait à la fois en faire un outil juridique, pour établir la possession du sol, et un outil fiscal, permettant d’imposer équitablement les citoyens aux contributions foncières. Plus de 50 ans ont été nécessaires pour dresser le cadastre napoléonien des communes de France. Il est composé de plans parcellaires aquarellés (tableaux d'assemblage, feuilles par sections), d’états de sections où les propriétés sont présentées dans l’ordre des sections et de matrices des propriétés bâties et non bâties, où chaque propriétaire à un compte ouvert à son nom (classement par ordre alphabétique des noms).

Une mine de renseignements

Le cadastre a été rénové à partir de 1930, en raison de la transformation du paysage foncier. Aujourd’hui, le cadastre napoléonien n’est donc plus un outil fiscal. Il est un outil très efficace pour refaire l’histoire d’une propriété, mais aussi pour connaître la physionomie des bourgs et des villages dans les années 1830. Il reste également une précieuse source de connaissances pour les historiens locaux (développement de l’industrie, aménagement du territoire, toponymie), ou encore pour tous ceux qui s’intéressent aux limites de propriétés, aux chemins de servitude ou à l’histoire de leur maison.

Affichage des plans

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